Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE LA PAULEE
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1091150
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
NUIT-st-GEORGES

Présentation de la marque BOURGOGNE LA PAULEE

Déposée le 16 novembre 1978 par CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUIT-st-GEORGES), la marque française « BOURGOGNE LA PAULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) (S.A.) 13 rue du Tribourg 21700 Nuits-St-Georges. - France.

La marque BOURGOGNE LA PAULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BOURGOGNE LA PAULEE est expirée depuis le 16 novembre 1988.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES , LE FESSOU


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE - (S.A.) 13 rue du Tribourg 21700 Nuits-St-Georges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Vins, liqueurs et spiritueux.