Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEAUX
CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE

Numéro de dépôt :
92434607
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque VINEAUX

Déposée le 16 septembre 1992 par CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE, domicilié(e) 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal LAFOSSAS CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE - France.

La marque VINEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEAUX est expirée depuis le 16 septembre 2002.

CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEBORD , ROYAUME DE FRANCE , DOURTHE VINEE , GREDY , DOURTHE LE NOTABLE , CHATEAU DARROUTY , DOURTHE NUMERO 1 , ROGER BERNARD , L'ARBRE DE VIE , LE CARDINAL DOURTHE


CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE - 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France


Chantal LAFOSSAS CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Vins, vins mousseux