LOUIS EMPEREUR
Présentation de la marque LOUIS EMPEREUR
Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOUIS EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS EMPEREUR est expirée depuis le 21 février 2007.
CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 26 novembre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°246349 - Publication au BOPI 1997-11-26
Inscription le 6 août 1997 - Retrait partiel n°241121 - Publication au BOPI 1997-08-06
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13