Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE D'EDOUARD
CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96638114
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque LA CUVEE D'EDOUARD

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE D'EDOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE domicilié(e) 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 201 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal LAFOSSAS Responsable Affaires Juridiques Consortium Vinicole de Bordeaux et de la Gironde - France.

La marque LA CUVEE D'EDOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE D'EDOUARD est expirée depuis le 5 août 2006.

CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : ROUGEBORD , ROYAUME DE FRANCE , DOURTHE VINEE , GREDY , DOURTHE LE NOTABLE , CHATEAU DARROUTY , DOURTHE NUMERO 1 , ROGER BERNARD , L'ARBRE DE VIE , LE CARDINAL DOURTHE


CONSORTIUM VINICOLE DE BORDEAUX ET DE LA GIRONDE Société Anonyme - 35, rue de Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE - France - SIREN 456201094


Chantal LAFOSSAS Responsable Affaires Juridiques Consortium Vinicole de Bordeaux et de la Gironde - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Retrait partiel n°230896 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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