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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
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STADEFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADEFRANCE
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3869686
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
STADEFRANCE de CONSORTIUM STADE DE FRANCE

Présentation de la marque STADEFRANCE

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STADEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC DU CORNILLON NORD - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque STADEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 14 16 18 21 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADEFRANCE est expirée depuis le 26 octobre 2021.

CONSORTIUM STADE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Plage du Stade de France , ELLIPSE LE CLUB ENTREPRISES STADE DE FRANCE , STUDIOS STADEFRANCE , CLICK AND EAT , STADEFRANCE , NUIT CREOLE , ELYSIUM , ELYSEUM , STADE DE FRANCE , CLICK & EAT JE SUIS ICI J'AI FAIM !


CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société anonyme - ZAC DU CORNILLON NORD - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France - SIREN 399452564


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Figurines (statuettes) en métaux communs ; tirelires métalliques ;

Aimants décoratifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; sabliers ; étuis, housses et coques de protection pour appareils informatiques, pour appareils et instruments photographiques, pour ordinateurs portables, pour téléphones mobiles ; cordonnets et nécessaires mains-libres pour téléphones mobiles ; chargeurs de batteries pour téléphones mobiles ; stations d'accueil ; oreillettes à connexion sans fil ; lecteurs de cartes mémoire ; lecteurs de mémoire flash ; alimentations portatives à savoir batteries pour téléphones mobiles ; breloques pour téléphones ; bus série universel (USB) ; dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; bases de données électroniques en matière d'équilibrage dans le domaine holographique, biomagnétique, bioénergétique, du bio champ enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ;

Pièces de monnaie et médailles commémoratives ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés tours de cou ; articles de bijouterie ;

Maquettes d'architecture ; fanions en papier ; cadres et albums de photographies ; hologrammes imprimés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en plastique pour l'emballage ; presse-papiers ;

Articles de bagagerie ; pochettes de tours de cou (maroquinerie) ;

Tirelires non métalliques ; chiffons à poussière ; chiffons à polir ; chiffons pour nettoyer les appareils électroniques ;

Fanions non en papier ; plaids ;

Tours de cou (vêtements) ;

Sangles (cordons pour vêtements, lacets (cordons), cordelières (cordons)) sous forme de bandes de tissu tissé ; rubans (passementerie) ; rubans élastiques ;

Peluches (jouets) ; ballons de sport ; mini-ballons de sport ; boules à neige.