Déposée le 20 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SiègesPremier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque SiègesPremier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme - ZAC du Cornillon Nord - 93210 - ST DENIS LA PLAINE - France - SIREN 399452564
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets, instruments d'écriture, crayons, stylos ;
Publicité ; distribution de prospectus ; services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; promotion de spectacles, de soirées événementielles, d'événements d'entreprises ;
Production de spectacles, de films, d'émissions de télévision ; réservation de places de spectacles ; organisation et animation de soirées, d'événements sportifs et musicaux, d'événements d'entreprises et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) et de cafétérias ; services de bars et brasseries ; services de traiteurs.
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