Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rêve de neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque Rêve de neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, Société Anonyme - ZAC du Cornillon Nord - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 399452564
REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537911 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26
– cuir et imitations du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtement (pour le voyage), boîtes en cuir ou carton en cuir, parasols. – tissus et produits textiles : linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviette de toilette (en matière textiles), couvertures de voyage. – vêtements, chaussures de plage, chapellerie, caleçons de bain, maillot de bain, chapeau, chemises, chemisettes, combinaisons de ski nautique, espadrilles, tee-shirts. – éducation, divertissement, activités sportives et culturelles, productions de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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