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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE
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NUIT CREOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUIT CREOLE
CONSORTIUM STADE DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3613781
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2018
NUIT CREOLE de CONSORTIUM STADE DE FRANCE

Présentation de la marque NUIT CREOLE

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NUIT CREOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 452 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT CREOLE est expirée depuis le 26 novembre 2018.

CONSORTIUM STADE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Plage du Stade de France , ELLIPSE LE CLUB ENTREPRISES STADE DE FRANCE , STUDIOS STADEFRANCE , CLICK AND EAT , STADEFRANCE , ELYSIUM , ELYSEUM , STADE DE FRANCE , CLICK & EAT JE SUIS ICI J'AI FAIM ! , CLAMI


CONSORTIUM STADE DE FRANCE Société Anonyme - ZAC du Cornillon Nord,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 399452564


CABINET REGIMBEAU - 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511146 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier, carton, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie à savoir affiches, catalogues, journaux ; articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes, affiches, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs et sachets. Instruments d'écriture, crayons, stylos.

Malles et valises ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; parapluies ; parasols et cannes ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-documents.

Serviettes de plage et de table en matière textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; mouchoir de poche ; plaid. Drapeaux et fanions.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Boutons, pins, badges ornementaux lumineux.