Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D'UNE 2EME COUPE DU MONDE
CONSORTIUM STADE DE FRANCE, société anonyme
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL, association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3070420
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2010
LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D\'UNE 2EME COUPE DU MONDE de CONSORTIUM STADE DE FRANCE

Présentation de la marque LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D'UNE 2EME COUPE DU MONDE

Déposée le 12 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE et FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D'UNE 2EME COUPE DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM STADE DE FRANCE domicilié(e) ZAC du Cornillon Nord, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France et FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL, association loi du 1er juillet 1901, domicilié(e) 60 bis, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D'UNE 2EME COUPE DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BLEUS 2002 A LA CONQUETE D'UNE 2EME COUPE DU MONDE est expirée depuis le 12 décembre 2010.

CONSORTIUM STADE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La Plage du Stade de France , ELLIPSE LE CLUB ENTREPRISES STADE DE FRANCE , STUDIOS STADEFRANCE , CLICK AND EAT , STADEFRANCE , NUIT CREOLE , ELYSIUM , ELYSEUM , STADE DE FRANCE , CLICK & EAT JE SUIS ICI J'AI FAIM !


CONSORTIUM STADE DE FRANCE, société anonyme - ZAC du Cornillon Nord, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE - France

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE FOOTBALL, association loi du 1er juillet 1901 - 60 bis, avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de manifestations sportives et/ou culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.