Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB FAMILIAL
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4144494
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2024
LE CLUB FAMILIAL de CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN

Présentation de la marque LE CLUB FAMILIAL

Déposée le 24 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLUB FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LE CLUB FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB FAMILIAL arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , INSTITUT VIVIANE FRANCE , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , VPC SANTÉ COMPAGNIE , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Adhésifs pour la papeterie ; affiches ; agendas ; albums ; almanachs ; appuie-main pour peintres ; ardoises pour écrire ; articles de bureau en papier ; articles de papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles pour reliures ; articles pour la reliure de livres et documents ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bacs à stylos et crayons ; bandes dessinées ; blocs [papeterie] ; blocs de papier à lettres ; blocs-notes ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; brochures publicitaires ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes de jeux de questions ; cartes de Noël ; cartes de souhaits ; cartes de voeux de fin d'année ; cartes postales ; cartes géographiques ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; collections de livres autres que de fiction ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures de livres ; couvertures [papeterie] ; crayons ; décorations de fête en papier ; dépliants ; dessins ; dictionnaires ; dossiers [papeterie] ; emballages en plastique ; encyclopédies ; enveloppes [papeterie] ; fiches [papeterie] ; formulaires ; globes terrestres ; gommes à effacer ; guides ; illustrations ; images ; journaux ; lettres d'information ; linge de table en papier ; livres ; livre d'exercices ; manuels ; manuels d'utilisation ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; notices d'utilisation ; papier pour magazines ; papier pour publications ; patrons [articles de papeterie] ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications imprimées ; rapports imprimés ; registres [livres] ; recettes imprimées vendues en complément du conditionnement de produits alimentaires ; récipients et emballages en papier pour boissons et produits alimentaires constitués de matériaux destinés à diminuer les effets néfastes sur l'environnement ; répertoires ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ; romans ; ronds de table en papier ; sachets en plastique pour la cuisson au four ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs à déchets en plastique ; sacs à provisions en papier ; sacs congélation ; sacs en papier ; sacs en papier pour le conditionnement ; sacs en plastique pour le conditionnement ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de marchandises ; sacs multi-usages en matières plastiques ; sets de table en papier ; stylographes ; suppléments magazines de journaux ; supports d'enseignement en papier ; supports d'enseignement imprimés ; tracts.