Déposée le 25 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DC DELICES CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 2 Rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUTURIER-MASSONI & ASSOCIES, M. PIERRE YVES AVOCAT A LA COUR COUTURIER domicilié(e) 23 Avenue Bosquet - 75007 - Paris - France.
La marque DC DELICES CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, SAS - 2 Rue Godot de Mauroy - 75009 - Paris - France
COUTURIER-MASSONI & ASSOCIES, M. PIERRE YVES AVOCAT A LA COUR COUTURIER - 23 Avenue Bosquet - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement d'adresse n°770001 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DC DELICES CLUB"
