Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4043552
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2023
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN de CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN

Présentation de la marque CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN

Déposée le 29 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPÉEN arrivera à expiration en date du 29 octobre 2023.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , INSTITUT VIVIANE FRANCE , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , VPC SANTÉ COMPAGNIE , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; courrier publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion des affaires commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; travaux statistiques ; recherches de marché ; conseils d'informations commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultations professionnelles en matière publicitaire et promotionnelle ; traitement administratif de commandes d'achats ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et services de saisie d'informations nominatives ; sondages d'opinion ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes de fidélisation de la clientèle sous la forme d'offres promotionnelles ; services de promotion commerciale par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, cadeaux promotionnels ; services d'animation publicitaire et promotionnelle sur tous supports pour la vente par correspondance ; services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; services d'abonnement à des prestations de services pour des tiers ; production de films publicitaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de promotions commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; marketing ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de livres, de revues et de publications imprimées ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de compléments alimentaires pour êtres humains ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de parfums, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques ou à usage médical, de produits hygiéniques, d'herbes et de préparations médicinales, de tisanes, d'articles nécessaires à la réalisation de manucure ou de pédicure ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de vêtements, chaussures, sous-vêtements, chapellerie ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolats, bonbons, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, gommes à mâcher, pâtes de fruits [confiserie], gelée royale ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de vins et de boissons alcoolisées ; vente au détail à distance et notamment par correspondance d'appareils électroménagers.

Télécommunications ; services de télécommunications en lien avec le marketing et la gestion d'image de marque ; services de messagerie électronique ; transmission de données par messagerie électronique ; transmission de données, de messages et d'images par câble, satellite, ordinateur, téléphone et tout autre moyen de transmission ; services de télécommunications pour la transmission de données ; services de diffusion de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ou aux services de vente à distance ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fichiers numériques ; transmission en ligne de messages, d'images et de données y compris sur l'Internet ; diffusion de listes d'adresses et annuaires électroniques ; services de plates-formes de commerce électronique ou mobile en réseau, en particulier sur l'Internet ; communication d'informations stockées dans des bases de données par le biais de systèmes informatiques interactifs notamment échanges d'information, de listes d'adresses et d'annuaires ; fourniture de systèmes de communication en ligne permettant aux utilisateurs de commander des produits à des vendeurs ; communication en ligne permettant de mettre en relation les acheteurs et les fournisseurs de produits ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées.

Publication de livres, édition de livres ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation ; formation pratique [démonstration] ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.