Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS
CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4023996
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2023
BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS de CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN

Présentation de la marque BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS

Déposée le 31 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN domicilié(e) 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 909 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND MEUNIER, DIRECTEUR DES GAINS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2023.

CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : PROMODELICES , INSTITUT VIVIANE FRANCE , NATUR SANTE EDITIONS , SYLVIE MARCHAND, DIRECTRICE DES GAINS , N. FONTAINE, DIRECTEUR FINANCIER , VPC SANTÉ COMPAGNIE , DELICES GOURMANDISES , CPE , NATUR' SANTÉ , DELICES ET GOURMANDISES


CONSORTIUM PUBLICITAIRE EUROPEEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 43, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 522909829


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; courrier publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; gestion de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; développement, mise en oeuvre, organisation et conduite de systèmes de fidélisation de la clientèle sous la forme d'offres promotionnelles, à savoir : organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de promotions commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; marketing ; vente au détail à distance et notamment par correspondance de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolats, bonbons, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, gommes à mâcher, pâtes de fruits [confiserie], gelée royale.

Mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des bases de données informatiques accessibles en ligne.