CONSORTIUM MODERNE DE DIFFUSION, société anonyme coopérative de production à capital et personnel variables, 67 B, avenue Albert Einstein, Z.I. d'Aix-en-Provence, 13762 LES MILLES.
Numéro de dépôt :
1195359
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1992
Présentation de la marque OTO KIT
Déposée le 12 février 1982 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM MODERNE DE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTO KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM MODERNE DE DIFFUSION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque OTO KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO KIT est expirée depuis le 12 février 1992.
CONSORTIUM MODERNE DE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : BERGO
CONSORTIUM MODERNE DE DIFFUSION, société anonyme coopérative de production à capital et personnel variables, 67 B, avenue Albert Einstein, Z.I. d'Aix-en-Provence, 13762 LES MILLES. - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Véhicules automobiles, leurs accessoires et pièces de rechange non comprises dans d'autres classes; appareils et instruments électriques, électroniques, auto-radio et accessoires auto-radio, pièces de rechange desdits articles, services de réparation et de remise en état des véhicules automobiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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