Consortium Ménager Parisien, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3183372
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/09/2022
Présentation de la marque La Boîte à ...
Déposée le 13 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Consortium Ménager Parisien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « La Boîte à ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Consortium Ménager Parisien domicilié(e) 12, rue des Graviliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque La Boîte à ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Consortium Ménager Parisien, Société par actions simplifiée - 12, rue des Graviliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°579341 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2507032 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10
Emballages en métal [vides], emballages en métaux communs, emballages à conserves [métalliques], fermeture d'emballages métalliques ; caisses en métal ; coffres métalliques. Emballages en carton ou papier. Emballages en bois ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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