CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3982586
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2023
Présentation de la marque JEUX DE MÔMES
Déposée le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JEUX DE MÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque JEUX DE MÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Couches culottes en papier ou cellulose [à jeter] ;
Articles de bureau à l'exception des meubles ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; imprimés ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; papier d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; représentations graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; trousses à dessin ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; faire part [papeterie] ; mouchoirs de poche [en papier] ;
Tirelires.
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