CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4061773
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/01/2024
Présentation de la marque JE NE SUIS PAS
Déposée le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « JE NE SUIS PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque JE NE SUIS PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Parapluies ; parasols ; porte-cartes [portefeuille] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs ; sacs à provisions à roulettes ; filets à provisions ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés ; porte-documents ;
Tableaux d'affichage ; coussins pour animaux de compagnie, armoires à pharmacie ; bouchons de bouteilles ; boudins de porte ; casiers à bouteilles ; cadres [encadrements] ; cadres pour photos ; chaises longues ; chaises [siège] ; cintres pour vêtements ; tableaux accroche-clefs ; coffre à jouets ; coussins ; housses pour vêtements [rangement] ; présentoirs pour journaux ; miroirs [glace] ; miroirs tenus à la main [miroir de toilette] ; porte-parapluies ; porte-revues ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métallique ; coffrets [meubles], mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en plastique ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes) en bois ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats (ustensiles de table), baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique ; rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; poubelles ; pots à fleurs ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; appareils pour le démaquillage ; assiettes ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; beurriers ; bocaux ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brosses ; casseroles ; corbeilles à usage domestique ; éponges de toilette ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; filtres à café non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moulins à usage domestique à main ; nécessaires de toilette ; pinces à linge ; planches à découper pour la cuisine ; pots ; rouleaux à pâtisserie ; spatules [ustensiles de cuisine] ; tasses ; théières ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; verres [récipients].
Tapis ; paillassons ; revêtements de sol.
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