CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4013976
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
Présentation de la marque GM GENERATION MODERNE
Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GM GENERATION MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque GM GENERATION MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 26 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621249 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; instruments pour l'affûtage ; instruments pour l'aiguisage ; canifs ; casse-noix ; ciseaux ; coupe-légumes ; hache-légumes ; hachoirs [couteaux] ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes non électriques ; pierres à aiguiser ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; plats ; verres [récipients] ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; bâtonnets pour cocktail ; cloches à beurre ; beurriers ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; bols ; bonbonnières ; tire-bouchon ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; casseroles ; chopes à bière ; cloche à fromage ; coquetiers ; coupes à fruits ; moules de cuisine ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; seaux à glaces ; moules à glaçons ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; corbeille à pain ; corbeilles à usage domestique ; passe-thé ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tarte ; planches à découper pour la cuisine ; poches à douilles ; poêles à frire ; poêlons ; batteries de cuisine ; moulins à poivres à main ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; saladiers ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivrières ; sucriers.
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