Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESIGN BY CMP
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3572227
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/04/2028
DESIGN BY CMP de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque DESIGN BY CMP

Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DESIGN BY CMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DESIGN BY CMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN BY CMP arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337


MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°579341 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665011 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

– emballages en métal [vide] ; emballage en métaux communs, emballages à conserves [métalliques] ; fermeture d'emballage métallique ; caisse en métal ; coffres métalliques ;

– lampadaires ; lampes électriques pour arbre de noël ; chauffe-biberon électrique ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; globe de lampe ; lustres ;

– albums ; bavettes en papier, bavoirs en papier ; boîtes en carton ou papier ; couches culottes en papier ou cellulose [à jeter] ; papier d'emballage, carton d'emballage ; journaux ; langes en papier ou en cellulose [à jeter] ; périodiques, revues [périodiques] ; papier ou carton pour l'emballage ou l'empaquetage ; calendriers ; catalogues ; prospectus ; crayons ; papeterie ; fournitures scolaires ; faire part [papeterie] ; mouchoirs de poche [en papier] ; pâte à modeler ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

– meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en plastique ; miroir ; tables de toilette, emballage en bois ou matières plastiques ;

– objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; baignoires pour bébés [portatives] ; chauffe biberons non électriques ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à savons ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; brosses à dents ; carafes ; pots de chambre ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; distributeur de savon ; porte éponge ; éponges de toilette ; gourdes ; nécessaire de toilette ; nécessaire pour pique-nique [vaisselle] ; vaporisateur de parfum ; porte savon ; ronds de serviette ; tirelires non métallique ; verres à boire ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ;

– vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; barrettes ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes ; culottes ; gilets ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses ; gants (habillement).

– jeux ; jouets ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; planches à roulettes ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; jeux de société ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; vêtements de poupées ; volants [jeux].