Marque enregistrée - Marque en vigueur

déco 2 mômes
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4086743
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2024
déco 2 mômes de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque déco 2 mômes

Déposée le 25 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « déco 2 mômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque déco 2 mômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque déco 2 mômes arrivera à expiration en date du 25 avril 2024.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Ampoules électriques ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; appareils et installations d'éclairage ; appareils pour la désodorisation de l'air ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; numéros de maisons lumineux.

Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs d'athlétisme (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs ; sacs à provisions à roulettes ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches pour porter les enfants ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; pochettes en cuir (sacs), peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes en cuir pour l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ; parasols ; porte-cartes [portefeuille].

Meubles ; armoires ; berceaux ; berceuses [meubles] ; commodes ; bois de lit ; chaises hautes pour enfants ; vitrines [meubles] ; chaises [sièges] ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; coffres non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits pour nourrissons ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; coussins ; coussins de confort cervical pour bébés ; coussins de grossesse ; oreillers d'allaitement ; balancelles suspendues pour porches ; bancs [meubles] ; barrières de lits ; barrières de sécurité métalliques ou non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; cadres photos ; cintres pour vêtements ; cloisons autoportantes [meubles] ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; mannequins ; mannes [paniers] ; miroirs [glaces] ; paniers non métalliques ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; porte-livres ; portemanteaux [meubles] ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; sièges de baignoire portatifs ; sièges de baignoire portatifs pour bébés ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tabourets ; tabourets pliables ; tabourets démontables ; tapis de change pour bébés ; tapis de sol pour coucher les enfants ; trotteurs pour enfants ; tours de lits d'enfants ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; corbeilles non métallique ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; poufs.