CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4107422
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2024
Présentation de la marque CREATRICE DE GENIE
Déposée le 23 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CREATRICE DE GENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 195 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CREATRICE DE GENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN, Société par actions simplifiée - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France - SIREN 572195337
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Articles de bijouterie ; articles de bijouterie en matières plastiques ; articles de bijouterie en plaqué ; amulettes [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; boîtes à bijoux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chronomètres ; coffrets à bijoux ; colliers [bijouterie] ; fermoirs pour la bijouterie ; épingles [bijouterie] ; horloges ; médailles ; montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures [bijouterie] ; perles [bijouterie] ; perles pour la confection de bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; strass ;
Articles de papeterie ; papier ; papier de soie ; papier fluorescent ; papier lumineux ; papier kraft ; papier japon pour travaux manuels ; papier pour la calligraphie ; papier pour travaux manuels ; papier recyclé ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; albums ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles pour reliures ; autocollants [articles de papeterie] ; bacs à peinture ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes gommées [papeterie] ; bâtons d'encre ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes d'emballage en carton présentées pliées ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; brosses pour peintres ; cahiers ; calques ; caractères [chiffres et lettres] ; carnets ; cartes ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartonnages ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; chevalets pour la peinture ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ou le ménage ; composteurs ; coupe-papier [articles de bureau] ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour tailleurs ; crayons ; crayons fusains ; décalcomanies ; décorations de fête en papier ; dessins ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; dossiers [papeterie] ; drapeaux en papier ; duplicateurs ; élastiques de bureau ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; équerres à dessin ; étiquettes non en tissu ; étuis pour patrons ; faire-part [papeterie] ; feuilles adhésives [articles de papeterie] ; feuilles [papeterie] ; feuilles de viscose pour l'emballage ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fils pour reliures ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; humecteurs [articles de bureau] ; images ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; instruments de dessin ; lettres d'acier ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; matériaux pour le modelage ; matières filtrantes [papier] ; matières plastiques pour le modelage ; modèles de broderie ; modèles d'écriture ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; photographies [imprimées] ; pinceaux ; planches à dessin ; plumes [articles de bureau] ; pochoirs ; presse-papiers ; produits pour effacer ; publications imprimées ; punaises [pointes] ; règles à dessiner ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; tampons encreurs ; trousses à crayons et stylos ;
Articles de mercerie à l'exception des fils ; boîtes à couture ; passementerie ; aiguilles ; aiguilliers ; badges ornementaux ; baguettes pour cols ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; boutons ; boutons-pression ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; chenille [passementerie] ; chiffres pour marquer le linge ; cordons à border ; crochets à border ; crochets [mercerie] ; dés à coudre ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; faux ourlets ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; festons [broderies] ; guimperie [passementerie] ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; lacets [cordons] ; lettres pour marquer le linge ; motifs à appliquer [mercerie] ; oeillets [articles de mercerie] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; paillettes de mica ; paillettes pour vêtements ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; pelotes à épingles et aiguilles ; perles autres que pour la confection de bijoux ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; rosettes [passementerie] ; rubans élastiques ; rubans en matières textiles ; volants de robes ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux ; bigoudis ; cheveux postiches ; couronnes en fleurs artificielles ; filets pour les cheveux ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; noeuds pour les cheveux ; perruques ; pinces à cheveux [barrettes].
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