Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRANIFF
CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Numéro de dépôt :
4444316
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
BRANIFF de CONSORTIUM MENAGER PARISIEN

Présentation de la marque BRANIFF

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par CONSORTIUM MENAGER PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRANIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est CONSORTIUM MENAGER PARISIEN domicilié(e) 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque BRANIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANIFF arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : SIZE WATCH , MISTER LICENCE , LILY COOK , VICES ET VERSA , YOU SPORT ULTIMATE , CMP - PARIS , BE MIX , D. KO K. DO , CREATEUR DE GENIE , CMP


CONSORTIUM MENAGER PARISIEN - 12 rue des Gravilliers - 75003 - PARIS - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Bijoux; alliages de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; anneaux [bijouterie]; argent filé; articles de bijouterie; bagues [bijouterie]; bijoux en cloisonné; boîtes en métaux précieux; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; breloques (bijoux); broches [bijouterie]; cadrans [horlogerie]; chaînes [bijouterie]; chronomètres; coffrets à bijoux; colliers [bijouterie]; diamants; écrins; épingles [bijouterie]; étuis pour l'horlogerie; figurines [statuettes] en métaux précieux; filés de métaux précieux [bijouterie]; fixe-cravates; horloges; insignes en métaux précieux; joaillerie; médailles; monnaies; montres; montres-bracelets; montres comprenant une fonction de jeu; montres comprenant une fonction de jeu électronique; montres de plongée; montres de sport; parties de montres; objets d'art en métaux précieux; or brut ou battu; ornements de chapeaux [en métaux précieux]; parures [bijouterie]; parures pour chaussures [en métaux précieux]; perles [bijouterie]; pierreries; porte-clefs ; porte-clefs de fantaisie; réveille-matin; strass; aiguilles [horlogerie]; balanciers [horlogerie]; barillets [horlogerie]; boîtes [cabinets] d'horloges; boîtiers de montres; bracelets de montres; cabinets [boîtes] d'horloges; cadrans solaires; chaînes de montres; chronographes [montres]; chronomètres; chronomètres à arrêt; chronoscopes; écrins pour l'horlogerie; étuis pour l'horlogerie; horloges atomiques; horloges de contrôle [horloges mères]; horloges électriques; instruments chronométriques; mouvements d'horlogerie; pendules [horlogerie]; ressorts de montres; verres de montres ;

Affiches; posters ; albums; ardoises pour écrire; articles de bureau à l'exception des meubles; articles de papeterie; autocollants [articles de papeterie]; blocs à dessin; blocs [papeterie]; brochures; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en carton ou en papier; bracelets pour instruments à écrire; brochures; cahiers; calendriers; carnets; cartes; cartes postales ; carton; catalogues; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; crayons; décalcomanies; dessins; fournitures pour écrire; fournitures scolaires; globes terrestres; gravures; images; imprimés; matériaux à modeler; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; papier; papier d'emballage; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; produits de l'imprimerie; publications; représentations graphiques; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tableaux [peintures] encadrés ou non; trousses à dessin; faire part [papeterie]; mouchoirs de poche [en papier] ;

Sacs; sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs d'athlétisme (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs boudin; fourre-tout; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à main; pochettes (sacs à main); sacs bananes; sacs au dos; sacoches d'écolier; sacs de livres; sacoches; trousses à cosmétiques vendues vides; trousses de rasage vendues vides; sacs de voyage; malles; bagages, sacs de vol; sacs housses pour vêtements (pour le voyage); étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides; trousses à bijoux de voyage; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage; portefeuilles; porte-monnaie; étuis à clés; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci; parapluies; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir; écharpes, sacoches pour porter les bébés ;

Meubles ; armoires ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; canapés ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs [tables] ; consoles [meubles] ; conteneurs non métalliques ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; dessertes ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; étagères de bibliothèques ; étagères [meubles] ; fauteuils ; jardinières [meubles] ; lits ; matelas ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; placards ; porte-chapeaux ; porte-livres ; présentoirs ; pupitres ; rayonnages [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges métalliques ; sofas ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables ; tableaux d'affichage ; tabourets ; poufs ; tiroirs ; vaisseliers ; mannes [paniers] pour le transport d'objets ; paniers non métalliques ; paniers à provisions à main non métalliques pour supermarchés ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; plaques murales décoratives en matières plastiques ou bois (meubles) ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; attrape-rêves [décoration] ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grils (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets non électriques à usage ménager ; boites à biscuits ; poêles pour fondues ; objets d'art à usage décoratif en porcelaine, en terre cuite ou en verre; récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal, à savoir ballons en verre [récipients], bocaux en verre pour la conservation d'aliments, bocaux de rangement en verre, boîtes en verre, bouchons de verre, coupelles à fruits en verre, cristaux [verrerie], faitouts en verre, flacons, flûtes à bière, flûtes à champagne, grandes tasses [mugs] en verre, plats en verre, prismes décoratifs en cristal, verres [récipients] ; porcelaine à usage ménager ; poêles à frire ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires non électriques en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables non électriques ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; cantines, bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs ; porte cure-dents ; corbeilles en bambou, à savoir, corbeilles à pain, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, paniers à fleurs, paniers à compartiments pour le tri du linge à usage ménager, paniers à linge à usage domestique, paniers à plante, paniers d'autocuiseurs, paniers-verseurs à vin ; mélangeurs manuels (shakers); récipients pour le riz; ouvre-bouteilles; râpes à radis; plats à gâteaux; boîtes à baguettes pour manger; louches; tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine); planches à découper; rouleaux à pâtisserie; filets de cuisson autres que pour micro-ondes; cure-dents; coquetiers; porte-serviettes; ronds de serviettes ; supports pour cure-dents; cuillères à riz; moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs; râpes; râpes à fromage; pelles à tartes; baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques) ; autocuiseurs; chauffe-plats (non électriques) et réchauffe-plats (non électriques) ; plats à grillades ; sets de barbecue, à savoir, ustensiles et récipients pour la cuisson au barbecue ; présentoirs à plats et éléments les constituant ; articles en métal émaillé, à savoir, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes pour la cuisine, bouchons de bouteille ; , bouchons pour vins, bouchons verseurs, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupes pour le vin, filtres à vin non en papier (ustensile de cuisine) ; supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, carafes à décanter pour le vin ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; écrans anti-éclaboussures, à savoir couvercles ou grilles anti-éclaboussures ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone non électrique ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; tajines (récipients) ; poêlon à fondue ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire non électrique pour le thé ; presse-purée ; pinces de service (ustensiles de cuisine) ; fouets mélangeurs non électrique à usage ménager ; plat à tarte ; éplucheurs à fruits et légumes non électriques ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; boule à thé ; infuseur à herbes (filtres à thé); passoires ; blocs à couteaux ; essoreuses à salade ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; plaids ; tricots [tissus] ; tricot [tissus] en kit à fabriquer soi-même ; chemins de table en matières textiles ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; étoffes ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ;

Service de vente au détail et en gros des produits suivants : bijoux; alliages de métaux précieux; amulettes [bijouterie]; anneaux [bijouterie]; argent filé; articles de bijouterie; bagues [bijouterie]; bijoux en cloisonné; boîtes en métaux précieux; boucles d'oreilles; boutons de manchettes; bracelets [bijouterie]; breloques; broches [bijouterie]; cadrans [horlogerie]; chaînes [bijouterie]; chronomètres; coffrets à bijoux; colliers [bijouterie]; diamants; écrins; épingles [bijouterie]; étuis pour l'horlogerie; figurines [statuettes] en métaux précieux; filés de métaux précieux [bijouterie]; fixe-cravates; horloges; insignes en métaux précieux; joaillerie; médailles; monnaies; montres; montres-bracelets; montres comprenant une fonction de jeu; montres comprenant une fonction de jeu électronique; montres de plongée; montres de sport; parties de montres; objets d'art en métaux précieux; or brut ou battu; ornements de chapeaux [en métaux précieux]; parures [bijouterie]; parures pour chaussures [en métaux précieux]; perles [bijouterie]; pierreries; porte-clefs ; porte-clefs de fantaisie; réveille-matin; strass; aiguilles [horlogerie]; balanciers [horlogerie]; barillets [horlogerie]; boîtes [cabinets] d'horloges; boîtiers de montres; bracelets de montres; cabinets [boîtes] d'horloges; cadrans solaires; chaînes de montres; chronographes [montres]; chronomètres; chronomètres à arrêt; chronoscopes; écrins pour l'horlogerie; étuis pour l'horlogerie; horloges atomiques; horloges de contrôle [horloges mères]; horloges électriques; instruments chronométriques; mouvements d'horlogerie; pendules [horlogerie]; ressorts de montres; verres de montres ; Service de vente au détail et en gros des produits suivants : Sacs; sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à roulettes, d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs d'athlétisme (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs boudin; fourre-tout; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à main; pochettes (sacs à main); sacs bananes; sacs au dos; sacoches d'écolier; sacs de livres; sacoches; trousses à cosmétiques vendues vides; trousses de rasage vendues vides; sacs de voyage; malles; bagages, sacs de vol; sacs housses pour vêtements (pour le voyage); étuis de voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” vendus vides; trousses à bijoux de voyage; pochettes en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour l'emballage; portefeuilles; porte-monnaie; étuis à clés; porte-clés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d'animaux et imitations de celles-ci; parapluies; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir; écharpes, sacoches pour porter les bébés ; Service de vente au détail et en gros des produits suivants : meubles ; armoires ; bancs [meubles] ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants [meubles] ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; canapés ; casiers ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; chariots [mobilier] ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; commodes ; comptoirs [tables] ; consoles [meubles] ; conteneurs non métalliques ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; dessertes ; divans ; échelles en bois ou en matières plastiques ; étagères de bibliothèques ; étagères [meubles] ; fauteuils ; jardinières [meubles] ; lits ; matelas ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; meubles métalliques ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; placards ; porte-chapeaux ; porte-livres ; présentoirs ; pupitres ; rayonnages [meubles] ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges métalliques ; sofas ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables ; tableaux d'affichage ; tabourets ; poufs ; tiroirs ; vaisseliers ; mannes [paniers] pour le transport d'objets ; paniers non métalliques ; paniers à provisions à main non métalliques pour supermarchés ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; plaques murales en matières plastiques ou bois ; présentoirs ; présentoirs à bijoux ; attrape-rêves [décoration] ; Service de vente au détail et en gros des produits suivants : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; poêles ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grills (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager ; boites à biscuits ; poêles pour fondues ; décoration et/ou objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; – cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal, à savoir ballons en verre [récipients], bocaux en verre pour la conservation d'aliments, bocaux de rangement en verre, boîtes en verre, bouchons de verre, coupelles à fruits en verre, cristaux [verrerie], faitouts en verre, flacons, flûtes à bière, flûtes à champagne, grandes tasses [mugs] en verre, plats en verre, prismes décoratifs en cristal, verres [récipients] ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; cantines, bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs ; porte cure-dents ; corbeilles en bambou, à savoir, corbeilles à pain, corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique, paniers à fleurs, paniers à compartiments pour le tri du linge à usage ménager, paniers à linge à usage domestique, paniers à plante, paniers d'autocuiseurs, paniers-verseurs à vin ; mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, ouvre-bouteilles, râpes à radis, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, cuillères à riz, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes, râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques ; autocuiseurs, chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; plats à grillades ; sets de barbecue, à savoir, ustensiles et récipients pour la cuisson au barbecue ; présentoirs à plats et éléments les constituant ; articles en métal émaillé, à savoir, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes pour la cuisine, bouchons de bouteille ; , bouchons pour vins, bouchons verseurs, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupes pour le vin, filtres à vin non en papier (ustensile de cuisine) ; supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, carafes à décanter pour le vin ; bols mesureurs ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; écrans anti-éclaboussures, à savoir couvercles ou grilles anti-éclaboussures ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; tajines ; poêlon à fondue ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée ; pinces ; fouets mélangeurs ; malaxeurs pour la pâtisserie ; plat à tarte ; éplucheurs ; vide-pommes ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; cuillères mesureuses ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; blocs à couteaux ; essoreuses à salade ; Service de vente au détail et en gros des produits suivants : linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; plaids ; tricots [tissus] ; tricot en kit à fabriquer soi-même ; chemins de table en matières textiles ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; étoffes ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier.