Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTON-NET
CONSORTIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE, société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
1341298
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque COTON-NET

Déposée le 4 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTON-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE domicilié(e) 10, quai Antoine 1er, MONACO (Principauté de Monaco) - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COTON-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

CONSORTIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE a également déposé les autres marques suivantes : GELNET , PATRICHS , GLACETTE , TWIN RED , RED O RED , GELCLEAN , CARTOTIGE , ARIEL , CILNET , CONFIELLE


CONSORTIUM MEDITERRANEEN DE PARFUMERIE, société anonyme monégasque - 10, quai Antoine 1er, MONACO (Principauté de Monaco) - Monaco


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62590 - Publication au BOPI 1992-04-24

Articles d'hygiène.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.