Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOITE A SANDWICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF, M. Frantz LALLEMENT domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque LA BOITE A SANDWICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF, SA - 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF, M. Frantz LALLEMENT - 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériels plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractère d'imprimerie ; clichés ; brochures ; affiches ; posters ; almanachs ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; représentations graphiques ; revues ; magazines ; catalogues ; imprimés ; journaux ; livres ; livrets ; périodiques ; prospectus ; plaquettes publicitaires ; publications ; lettres d'information ; timbres-poste ; menus ; cartes postales ; sets de table en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papiers d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à aliments (en carton ou en papier) ; boîtes à sandwiches (en carton ou en papier) ; drapeaux en papier ; linge de table en papier ; serviettes et nappes en papier ; stickers (autocollants) ; cartes de voeux ; bons et coupons de réduction ; cartes cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ;
Sandwiches à la viande ; sandwiches au porc, sandwiches au poisson, sandwiches à la volaille. Charcuterie. Gibier. Frites et chips de pomme de terre. Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; pickles ; olives conservées. Coquillages et crustacés non vivants. OEuf, lait, fromages, crème [produit laitier] et produits laitiers ; beurre, huile et graisse comestible. Jus, concentré et purée de tomates pour la cuisine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Levure, poudre pour faire lever. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements. Pâtes alimentaires. Sandwiches. Crèmes glacées, glaces alimentaires, yaourts glacés ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiments ; sauces et préparations pour faire des sauces ; jus de viande [sauces]. Sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; mayonnaise ; épices ; piments ; sucre ; glucose à usage alimentaire ; édulcorants naturels ; sirop d'érable. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurant (repas) ; services hôteliers ; services de traiteurs ; services de plats à emporter ; services de restaurants de vente à emporter ; services de pizzerias, de sandwicheries, de saladeries ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés.
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