CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF S.A., SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
4288976
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
Présentation de la marque LA BOITE A PIZZA
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BOITE A PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE-NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF, S.A., M. ERIC VILLEDIEU domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE-NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque LA BOITE A PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF S.A., SOCIETE ANONYME - 12 AVENUE DE LA PORTE-NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES - CLF, S.A., M. ERIC VILLEDIEU - 12 AVENUE DE LA PORTE-NEUVE, L2227 LUXEMBOURG - Luxembourg
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; assiettes ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bouteilles ; corbeilles à pain, corbeilles à usage domestique ; carafes ; chopes à bière ; cuillères à mélanger (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; gants de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; moulins de cuisine non électrique ; moules (ustensiles de cuisine) ; pelles (accessoires de table) ; pinceaux de cuisine ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; plats ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; services (vaisselles) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; tasses ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vaisselle ; verres (récipients) ; verre à boire ;
Vêtements. Chemise, empiècements de chemises ; blouses ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; ceintures porte-monnaie ; bretelles ; gants (habillement) ; foulards ; bandanas (foulards) ; cravates ; chapellerie, bonneterie, bonnets, casquettes, coiffes, chapeaux, bandeaux pour la tête (habillement) ; chaussures, bottes, bottines, brodequins ; ferrures de chaussures ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; guêtres ; manteaux ; pantalons ; tabliers (habillement) ; châles ;
Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; balles et ballons de jeux ; blocs de construction (jouets) ; boules de jeu ; bulles de savon (jouets) ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; cerfs-volants ; confettis ; jeux de dames et d'échecs ; disques volants (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévisions ; jeux de table ; poupées ; peluches, puzzles ; jeux de société ; objets de cotillons ; masques de carnaval ; marionnettes ; figurines (jouets) ; maquettes (jouets) ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; véhicules (jouets) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision.
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