Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BOITE A PIZZA
CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF, SOCIETE ANONYME DE DROIT LUXEMBOURGEOIS

Numéro de dépôt :
3438532
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2026
LA BOITE A PIZZA de CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF

Présentation de la marque LA BOITE A PIZZA

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA BOITE A PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES, M. ERIC VILLEDIEU domicilié(e) 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque LA BOITE A PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438532.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOITE A PIZZA arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A SALADES , LA BOITE A PIZZA MARKET , LA BOITE A PASTAS , LA BOITE A SANDWICHES , BEAUTY FULL NAILS , LA BOITE A PIZZA , LA BOITE A PIZZA


CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES – CLF, SOCIETE ANONYME DE DROIT LUXEMBOURGEOIS - 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg


CONSORTIUM LUXEMBOURGEOIS DE FRANCHISES, M. ERIC VILLEDIEU - 12 AVENUE DE LA PORTE NEUVE, L 2227 LUXEMBOURG - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°624978 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610417 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16

– livres, livrets, magazines, revues, journaux, périodiques, guides (produits de l'imprimerie), manuels, affiches, brochures, calendriers, almanachs, éphémérides, carnets, catalogues, prospectus, échantillons, cartonnages ; tubes en carton, produits de l'imprimerie, imprimés, plaquettes publicitaires, publications, affiches, agendas, articles pour reliure, photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ; autocollants (articles de papeterie), matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets et feuilles d'emballage ; pochettes pour l'emballage en papier, papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, stylos, cartes de visite, sacs et sachets (pour l'emballage) en papier ou en carton.– viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande ; charcuterie ; fromages ; anchois ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, champignons conservés, cornichons, crustacés [non vivants], coquillages [non vivants], jambon, lard, salade de légumes ; oeufs ; noix préparées, olives conservées, purée de tomate, salade de fruits, graines de soja à usage alimentaire, beignets de pomme de terre, gelées, confitures, compotes, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, lait, produits laitiers, boissons lactées, conserves de viandes et/ou de poissons.Thé, café, farines et préparations faites de céréales, préparations aromatiques à usage alimentaire ; crèmes glacées ; gâteaux ; pizzas ; piments [assaisonnements], sauces [condiments], sauces tomates, sauce à salade, épices, miel ; levure, pâtisserie, biscuits, confiserie, glaces comestibles, pain, chocolat, bonbons à base de café ou de thé ou de cacao ou de chocolat, pâtes alimentaires, préparations faites à base de pâtes alimentaires, flocons de céréales séchées, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements.Boissons non alcooliques, boissons de fruits, eaux minérales, eaux gazeuses ; jus de fruits, limonades, sodas, bières, sirops, jus de pommes, jus de raisin, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, eaux de vie, liqueurs apéritifs.Services de publicité ; sondages d'opinion ; étude et recherche de marché, diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusions d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, télévisée, photographique, cinématographique, par correspondance. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Vente au détail de pizzas, de pâtisseries, de boissons alcooliques et non alcooliques, de salades de légumes, de fruits, de crèmes glacées, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire.Livraison de pizzas à domicile ; conditionnement de produits, emballage de produits, distribution [livraison] de produits.Services rendus par un franchiseur à savoir formation du personnel, formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, colloques, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation.Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition), d'un savoir-faire, concession de licences de propriété intellectuelle, mise à jour ou location de logiciels, service de recherche et de développement de nouveaux produits [pour les tiers], élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateur, prêt de logiciels.Restaurant à service rapide et permanent (snacks-bars), restauration [repas] ; service de traiteur, service de bars.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.