Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM HABITAT
/
HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT
CONSORTIUM HABITAT SARL

Numéro de dépôt :
3611988
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT de CONSORTIUM HABITAT

Présentation de la marque HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM HABITAT domicilié(e) 36 Grande rue,70000 QUINCEY - 70000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM HABITAT domicilié(e) 36 Grande rue,70000 QUINCEY - 70000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMELIA ECOFACADES PRODUCTION DURABLE EN ISOLATION EXTERIEURE & RAVALEMENT est expirée depuis le 17 novembre 2018.

CONSORTIUM HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : HOMELIA HABITAT DURABLE


CONSORTIUM HABITAT SARL - 36 Grande rue,70000 QUINCEY - 70000 - France


CONSORTIUM HABITAT - 36 Grande rue,70000 QUINCEY - 70000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.