SPITZBERG
Présentation de la marque SPITZBERG
Déposée le 22 juin 1977 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPITZBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPITZBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPITZBERG est expirée depuis le 22 juin 1987.
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004
Inscription le 15 octobre 1986 - Transmission totale de propriété n°18738 - Publication au BOPI 1986-10-15
Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°107117 - Publication au BOPI