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Marques déposées par Consortium General Textile
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OUESSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUESSANT
Consortium General Textile

Numéro de dépôt :
928724
Date de dépôt :
16/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OUESSANT

Déposée le 16 juillet 1975 par Consortium General Textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Consortium General Textile domicilié(e) (soc. an.), Perenchies (Nord). - France.

La marque OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OUESSANT est expirée depuis le 16 juillet 1985.

Consortium General Textile a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


Consortium General Textile - (soc. an.), Perenchies (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI

Caravanes pliantes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.