Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Consortium Général Textile

Numéro de dépôt :
937767
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1975 par Consortium Général Textile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Consortium Général Textile domicilié(e) (soc. an.), Perenchies (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937767.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Consortium Général Textile a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


Consortium Général Textile - (soc. an.), Perenchies (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;papier hygiénique;vêtements et sous-vêtements pour adultes et enfants, notamment couches et cullotes pour bébés, vêtements de travail.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.