Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY NIGHT
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE

Numéro de dépôt :
1013329
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HAPPY NIGHT

Déposée le 3 mars 1977 par CONSORTIUM GENERAL TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAPPY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSORTIUM GENERAL TEXTILE, domicilié(e) société anonyme, à PERENCHIES (Nord). - France.

La marque HAPPY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HAPPY NIGHT est expirée depuis le 3 mars 1987.

CONSORTIUM GENERAL TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - société anonyme, à PERENCHIES (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, draps de lit, articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.