Déposée le 16 juillet 1975 par Consortium General Textile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FREHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Consortium General Textile domicilié(e) (soc. an.), Perenchies (Nord). - France.
La marque FREHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Consortium General Textile - (soc. an.), Perenchies (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470
Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI
Caravanes pliantes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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