Déposée le 17 mars 1978 par CONSORTIUM GENERAL TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FESSEDOUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONSORTIUM GENERAL TEXTILE domicilié(e) (Société Anonyme) 59840 - PERENCHIES (Nord) - France.
La marque FESSEDOUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - (Société Anonyme) 59840 - PERENCHIES (Nord) - France
Inscription - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30850 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription - Changement d'adresse n°27494 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°27493 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°27492 - Publication au BOPI
Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, papier et articles en papier, sous-vêtements pour enfants, notamment couches et culottes pour bébés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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