Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALTON
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE

Numéro de dépôt :
1023569
Date de dépôt :
14/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DALTON

Déposée le 14 octobre 1977 par CONSORTIUM GENERAL TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSORTIUM GENERAL TEXTILE domicilié(e) (Société Anonyme) 59840 - PERENCHIES - France.

La marque DALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DALTON est expirée depuis le 14 octobre 1987.

CONSORTIUM GENERAL TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - (Société Anonyme) 59840 - PERENCHIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Inscription - Changement de dénomination n°123144 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°123143 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°123145 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°123216 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Papier hygiéniques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.Couvertures et lingerie de lit, de table et de ménage.Vêtements et sous-vêtements pour adultes et enfants, notamment couches et culottes pour bébés, vêtements de travail.Certains de ces produits peuvent être réalises en tissu, non tissé, ou en papier.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.