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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE
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CARACOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARACOL
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - Société anonyme

Numéro de dépôt :
1070706
Date de dépôt :
09/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARACOL

Déposée le 9 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE domicilié(e) - 59. PERENCHIES (Nord) - - France.

La marque CARACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CARACOL est expirée depuis le 9 octobre 1988.

CONSORTIUM GENERAL TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - Société anonyme - - 59. PERENCHIES (Nord) - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Inscription le 15 octobre 1986 - Transmission totale de propriété n°18738 - Publication au BOPI 1986-10-15

Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficèlles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...);matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.