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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE
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BELLE ILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE ILE
CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - Société anonyme

Numéro de dépôt :
1014842
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BELLE ILE

Déposée le 19 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELLE ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL TEXTILE domicilié(e) - PERENCHIES (Nord) - France.

La marque BELLE ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELLE ILE est expirée depuis le 19 avril 1987.

CONSORTIUM GENERAL TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : VAGABONDE , BAIN DE SOLEIL , LES CHANGES SLIP PEAUDOUCE , LE NATIONAL , COUVETTES , LES PETITES FESSES DOUCES ET PRESQUE SECHES , ESCAPADE , SUPER TORS , TOILAGA , REVALINE


CONSORTIUM GENERAL TEXTILE - Société anonyme - - PERENCHIES (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Inscription - Concession de licence n°35075 - Publication au BOPI

Inscription le 15 octobre 1986 - Transmission totale de propriété n°18738 - Publication au BOPI 1986-10-15

Inscription - Changement de dénomination n°113917 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°113916 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes;et tout particulièrement des tentes et caravanes pliantes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.