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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DES MEUBLES SUFREN ayant son siège social : 6
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PIERRE-MARIE DARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE-MARIE DARTOIS
CONSORTIUM FRANCAIS DES MEUBLES SUFREN S.A.R.L., ayant son siège social : 6, rue Quesnot, 76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF.

Numéro de dépôt :
1253487
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1993

Présentation de la marque PIERRE-MARIE DARTOIS

Déposée le 8 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DES MEUBLES SUFREN ayant son siège social : 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE-MARIE DARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DES MEUBLES SUFREN ayant son siège social : 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES - France.

La marque PIERRE-MARIE DARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONSORTIUM FRANCAIS DES MEUBLES SUFREN S.A.R.L., ayant son siège social : 6, rue Quesnot, 76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157913 - Publication au BOPI 1993-04-26

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).