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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DE MEUBLES SUFREN
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EQUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATION
CONSORTIUM FRANCAIS DE MEUBLES SUFREN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1675511
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1998

Présentation de la marque EQUATION

Déposée le 6 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DE MEUBLES SUFREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSORTIUM FRANCAIS DE MEUBLES SUFREN domicilié(e) 10, avenue de l'industrie, 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATION est expirée depuis le 6 mai 1998.


CONSORTIUM FRANCAIS DE MEUBLES SUFREN S.A.R.L. - 10, avenue de l'industrie, 61200 ARGENTAN - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Luminaires. Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.