CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93455620
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
Présentation de la marque OMNIUM
Déposée le 17 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMNIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE domicilié(e) ROUTE DE MONTGERAIN ZONE INDUSTRIELLE,60420 TRICOT (dossier no 2236993) - 60420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 152 375 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236993) - 75116 - France.
La marque OMNIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNIUM est expirée depuis le 17 février 2013.
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EMILE MAROT , SATIG , COMINOR
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE MONTGERAIN ZONE INDUSTRIELLE,60420 TRICOT (dossier no 2236993) - 60420 - France - SIREN 329152375
CABINET LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236993) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161303 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 13 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365482 - Publication au BOPI 2003-02-13
Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236993 - Publication au BOPI 2003-02-17
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Instruments agricoles autres qu'à main; machines agricoles; machines soufflantes; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; machines à travailler le tabac.Appareils à air chaud; appareils pour bains d'air chaud; installations de dépoussiérage à usage industriel; appareils et installations de séchage; séchoirs à céréales, séchoirs de produits végétaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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