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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE
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EMILE MAROT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMILE MAROT
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348657
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025

Présentation de la marque EMILE MAROT

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMILE MAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Montgérain - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 152 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque EMILE MAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMILE MAROT arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SATIG , COMINOR , OMNIUM


CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Route de Montgérain - 60420 - TRICOT - France - SIREN 329152375


Cabinet ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2058204 - Publication au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299363 - Publication au BOPI 2005-10-19

Inscription le 7 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189047 - Publication au BOPI 1995-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419763 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312824 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601294 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02

Machines agricoles, instruments de culture et leurs organes, en particulier séparateurs, nettoyeurs, poudreuses à céréales, élévateurs à godets, cellules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).