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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE
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COMINOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMINOR
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1534621
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2029
COMINOR de CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L\'AGRO INDUSTRIE

Présentation de la marque COMINOR

Déposée le 5 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE domicilié(e) ROUTE DE MONTGÉRAIN ZONE INDUSTRIELLE - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 152 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COMINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMINOR arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EMILE MAROT , SATIG , OMNIUM


CONSORTIUM FRANCAIS DE CONSTRUCTEURS POUR L'AGRO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE MONTGÉRAIN ZONE INDUSTRIELLE - 60420 - TRICOT - France - SIREN 329152375


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146078 - Publication au BOPI 1999-06-04

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410515 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503721 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731589 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Séchoirs à grains et ponts verseurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.