MINIATURES
Présentation de la marque MINIATURES
Déposée le 4 mars 1977 par CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINIATURES est expirée depuis le 4 mars 1987.
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017