Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIATURES
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE

Numéro de dépôt :
1010526
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINIATURES

Déposée le 4 mars 1977 par CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE domicilié(e) (société anonyme) 18, rue de Courcelles 75382 PARIS CEDEX 08. - France.

La marque MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MINIATURES est expirée depuis le 4 mars 1987.

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : NAVARAISE , LIDO , TUILERIES , TRIO DE LINDT , TABLETTINES , ROZAN , KROL , PIPPMINTS , RICHELIEU , LINDT AU LAIT


CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE - (société anonyme) 18, rue de Courcelles 75382 PARIS CEDEX 08. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, confiserie, biscuiterie, pâtisserie, boulangerie, sucre, miel, farines, glaces comestibles.