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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1300646
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1995
Marque figurative de CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300646.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 1995.

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : NAVARAISE , LIDO , TUILERIES , TRIO DE LINDT , TABLETTINES , ROZAN , KROL , PIPPMINTS , RICHELIEU , LINDT AU LAIT


CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE (société anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23466 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.