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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1203359
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1992
Marque figurative de CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203359.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 1992.

CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : NAVARAISE , LIDO , TUILERIES , TRIO DE LINDT , TABLETTINES , ROZAN , KROL , PIPPMINTS , RICHELIEU , LINDT AU LAIT


CONSORTIUM FRANÇAIS DE CONFISERIE (société anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23466 - Publication au BOPI

Tous chocolats, cacaos, bonbonnerie, confiserie.