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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE
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LES BEARNAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEARNAISES
CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1387240
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1996

Présentation de la marque LES BEARNAISES

Déposée le 31 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BEARNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LES BEARNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEARNAISES est expirée depuis le 31 décembre 1996.

CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : NAVARAISE , LIDO , TUILERIES , TRIO DE LINDT , TABLETTINES , ROZAN , KROL , PIPPMINTS , RICHELIEU , LINDT AU LAIT


CONSORTIUM FRANCAIS DE CONFISERIE (société anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75008 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription - Changement d'adresse n°42072 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°23485 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.