Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BAYARD INTERNATIONAL
CONSORTIUM EUROPEEN

Numéro de dépôt :
1104041
Date de dépôt :
03/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B BAYARD INTERNATIONAL

Déposée le 3 août 1979 par CONSORTIUM EUROPEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B BAYARD INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSORTIUM EUROPEEN domicilié(e) (S.A.), 51 rue du Temple 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque B BAYARD INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque B BAYARD INTERNATIONAL est expirée depuis le 3 août 1989.

CONSORTIUM EUROPEEN a également déposé les autres marques suivantes : BAYARD , EC EUROCOMP


CONSORTIUM EUROPEEN - (S.A.), 51 rue du Temple 75004 PARIS. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés et, plus particulièrement, instruments pour écrire de toutes sortes.