Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN
CONSORTIUM DU PAPIER PEINT, Société anonyme, Z.I. Corbas, 24, avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS.

Numéro de dépôt :
1162696
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
LYON
IN de CONSORTIUM DU PAPIER PEINT

Présentation de la marque IN

Déposée le 5 février 1981 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM DU PAPIER PEINT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IN est expirée depuis le 5 février 1991.

CONSORTIUM DU PAPIER PEINT a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'IN , IN , INALTERA MADAME , INALTERA , ALLEGRIA , ALLEGRIA , LEROY , INALTERA , INALTERA , TWIN SET


CONSORTIUM DU PAPIER PEINT, Société anonyme, Z.I. Corbas, 24, avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Inscription le 7 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53322 - Publication au BOPI 1991-05-07

Inscription - Transmission de propriété n°24128 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14026 - Publication au BOPI

Des revêtements muraux en matière textile, plastique ou autre matière souple.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.