Marque enregistrée - Marque en vigueur

#SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne
CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE

Numéro de dépôt :
4434552
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
#SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne de CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE

Présentation de la marque #SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE domicilié(e) 57 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE, Monsieur PIERRE-YVES ALIFAT domicilié(e) 57 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France.

La marque #SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : Bar à Jambon , L'auberge du Jambon , L'auberge du Jambon , BAYONNE INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE , #SoyonsFiersDeNosEleveurs , Bayonne PLEIN AIR LE GRAND JAMBON TRADITIONNEL , Jambon de Bayonne PLEIN AIR LE GRAND JAMBON TRADITIONNEL , #SoyonsFiersDeNotrePatrimoineCullinaire , BAYONNE INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE , Consortium du Jambon de BAYONNE BAYONNE


CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE - 57 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France


CONSORTIUM DU JAMBON DE BAYONNE, Monsieur PIERRE-YVES ALIFAT - 57 ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; jambon bénéficiant de l'appellation d'origine Jambon de Bayonne ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.