Marque expirée - Marque en non vigueur

La casemate du Jambon de Bayonne
Consortium du Jambon de Bayonne, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3666713
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
La casemate du Jambon de Bayonne de Consortium du Jambon de Bayonne

Présentation de la marque La casemate du Jambon de Bayonne

Déposée le 24 juillet 2009 par Consortium du Jambon de BayonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La casemate du Jambon de Bayonne »

Le déposant est Consortium du Jambon de BayonneTODO domicilié(e) 0 Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 360 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Consortium du Jambon de Bayonne domicilié(e) 0 Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La casemate du Jambon de Bayonne est expirée depuis le 24 juillet 2019.

Consortium du Jambon de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes : Bar à Jambon , L'auberge du Jambon , L'auberge du Jambon , BAYONNE INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE , #SoyonsFiersDeNotreJambonDeBayonne , #SoyonsFiersDeNosEleveurs , Bayonne PLEIN AIR LE GRAND JAMBON TRADITIONNEL , Jambon de Bayonne PLEIN AIR LE GRAND JAMBON TRADITIONNEL , LE BAYOU , #SoyonsFiersDeNotrePatrimoineCullinaire


Consortium du Jambon de Bayonne, Syndicat Professionnel - 0 Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 389360413


Consortium du Jambon de Bayonne - 0 Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.