La casemate du Jambon
Présentation de la marque La casemate du Jambon
Déposée le 24 juillet 2009 par Consortium du Jambon de BayonneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La casemate du Jambon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La casemate du Jambon est expirée depuis le 24 juillet 2019.
Consortium du Jambon de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53